L'Agriculteur Charentais 23 mai 2013 à 11h37 | Par l'Agriculteur Charentais

TAXE SUR LE VIN - Des sénateurs socialistes s’opposent au projet

Plusieurs sénateurs socialistes ont pris position contre un projet de nouvelle taxe sur le vin.

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Un noyau de sénateurs socialistes, dont le président du groupe des sénateurs socialistes et François Patriat, ancien ministre de l’Agriculture, s’est formé pour s’opposer au projet de nouvelle taxe sur le vin auquel réfléchit la MECSS. Les sénateurs François Rebsamen (Côte d’Or et maire de Dijon), Roland Courteau (Aude), Jean-Jacques Mirassou (Haute-Garonne), Daniel Raoul (Maine-et-Loire), François Patriat (Côte d’Or), Marcel Rainaud (Aude), Robert Navarro (Hérault), Claude Berit-Debat (Dordogne) et plusieurs de leurs collègues ont publié une déclaration le 15 mai.

Lire la suite dans notre édition du 24 mai

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C’est le nombre d’amendements dans le cadre du projet de loi EGALim (états généraux de l’alimentation). En effet, 2094 amendements ont été déposés par les députés, dont 262 ont été jugés irrecevables. 1832 amendements restaient à examiner d’ici le 20 avril.